Un décret du 18 novembre rend obligatoire le dépôt électronique des dossiers de permis de construire des personnes morales. La seconde mesure concerne le permis d'aménager, qui pourra être ...
Les modifications apportées à la convention de crédit renouvelable prévoient, entre autres, la prolongation de la période de suspension des clauses restrictives financières annoncée ...
Vous pouvez utiliser les services en ligne du Registraire pour modifier les statuts d'une société par actions. la création ou la suppression des catégories d’actions, la modification de la désignation ...
Décathlon propose une variété de vélos électriques, incluant des VTT, des vélos de ville, et des vélos pliants. Les modèles spécifiques et leur disponibilité peuvent varier en fonction de votre région ...