La cour d'appel de Paris a transmis mercredi à la Cour de cassation pour examen une question prioritaire de ...
DR La chambre de l'instruction de la cour d'appel du tribunal de Paris a décidé de transmettre l'une des deux questions ...
La chambre de l'instruction de la cour d'appel du tribunal de Paris a décidé de transmettre l'une des deux questions ...
Ce mercredi 13 novembre, la cour d'appel de Paris a décidé de transmettre à la Cour de cassation l'une des questions ...
iPhone手机又上热搜!这两天话题#国产新机上市老款iPhone跌至半价#冲上微博热搜。 起因是近期国产品牌新机先后上市,掀起新一轮换机潮。对于本土品牌新机上新,苹果则面临着巨大市场竞争压力,面对越来越激烈的竞争,只能降价应对。 对此,网友纷纷表示 ...
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La onzième audience publique hors les murs du conseil constitutionnel a eu lieu à Rennes, ce mercredi après-midi. Laurent ...
Nous examinerons en audience publique deux questions prioritaires de constitutionnalité – ce qu’on appelle les « QPC » ou « ...
提振信心,展望未来 铁军之师,使命必达 11月8日下午,大沥镇举办“基建同城 商贸同场 ...
Ce mercredi 13 novembre, le réseau Internet de Free a été perturbé dans plusieurs régions de France, mais surtout en région ...