Ces produits étaient jusqu'alors uniquement soumis à la TVA. Au total, 15 centimes d'euros supplémentaires par millilitre pourraient être appliqués sur ces liquides de vapotage. Résultat ...

Un amendement (nouvelle fenêtre) adopté en commission, en amont des débats sur le projet de loi de finances et le projet de loi de la Sécurité sociale, propose ainsi d'instaurer une fiscalité dédiée ...

Info Valenciennes Cigarette électronique Vers une nouvelle taxe qui ferait flamber le prix des... Valenciennes ...

Petit rappel pratique pour la conversion des unités liquides (millilitres, centilitres, décilitres et litres). 1 millilitre (ml) = 0,001 litre (l) = 0,01 décilitre (dl) = 0,1 centilitre (cl) 1 ...

Pour l’instant, ces derniers ne sont pas taxés malgré une claire réglementation. Ils sont déjà 19 pays européens à avoir fiscalisé ces produits de vapotage, «pour des montants allant de 0,10 euro par ...

Le député Libertés, indépendants, outre-mer et territoires (Liot) de la Marne indique que 19 pays ponctionnent déjà une somme ...

Un amendement déposé le 14 octobre par le rapporteur général du budget de l'Assemblée nationale, Charles de Courson, et adopté en commission le 19 octobre, propose d'instaurer un prélèvement ...

Ils sont déjà 19 pays européens à avoir fiscalisé ces produits de vapotage, «pour des montants allant de 0,10 euro par ...

Ce n'est qu'après avoir été en contact avec des micro-organismes, dont la cavité buccale est particulièrement porteuse avec ses 100 000 millions de bactéries par millilitre de salive ...

Le député centriste Charles de Courson a proposé un amendement au projet de loi de finances 2025 qui vise à instaurer une taxe de 0,15 euro par millilitre de liquide de vapotage. Cette taxe s ...

En moyenne, selon l’OMS, un homme présente 50 millions de spermatozoïdes par millilitre de sperme. On analyse aussi leur ...