Une fiscalité dédiée aux produits du vapotage a été proposée en octobre 2024 par un député de la Marne. Une taxe qui serait ...

En moyenne, selon l’OMS, un homme présente 50 millions de spermatozoïdes par millilitre de sperme. On analyse aussi leur ...

Motif: l'échantillon de test n'était pas exploitable. L'échantillon A ne contenait que 0,3 nanogramme de zéranol par millilitre, une valeur bien inférieure à la limite de 5 fixée par l'AMA.

Un amendement (nouvelle fenêtre) adopté en commission, en amont des débats sur le projet de loi de finances et le projet de loi de la Sécurité sociale, propose ainsi d'instaurer une fiscalité dédiée ...

Ces produits étaient jusqu'alors uniquement soumis à la TVA. Au total, 15 centimes d'euros supplémentaires par millilitre pourraient être appliqués sur ces liquides de vapotage. Résultat ...

Info Valenciennes Cigarette électronique Vers une nouvelle taxe qui ferait flamber le prix des... Valenciennes ...

Le député Libertés, indépendants, outre-mer et territoires (Liot) de la Marne indique que 19 pays ponctionnent déjà une somme allant de 10 centimes par millilitre de liquide en ...

Un amendement déposé le 14 octobre par le rapporteur général du budget de l'Assemblée nationale, Charles de Courson, et adopté en commission le 19 octobre, propose d'instaurer un prélèvement ...

Le député centriste Charles de Courson a proposé un amendement au projet de loi de finances 2025 qui vise à instaurer une taxe de 0,15 euro par millilitre de liquide de vapotage. Cette taxe s ...

Cette taxe pourrait représenter 15 centimes d’euros supplémentaires par millilitre sur les liquides de vapotage. Une recharge de 10 ml subirait ainsi une hausse d’1,50 euro (soit en moyenne ...

15 centimes d'euros supplémentaires par millilitre. C'est la hausse du prix que pourraient connaître les liquides de vapotage utilisés dans les cigarettes électroniques. Un amendement porté ...

Son amendement doit être examiné ce jeudi ou vendredi. Sa poposition prévoit une taxe de 0,15 euro par millilitre de liquide qu’on insère dans les cigarettes électroniques. En fonction de ...