Vous disposez donc de deux mois à compter de la réception de ce courrier pour me notifier par écrit votre décision de vous ...

Les huit autres prévenus ont été condamnés à des peines allant de 4 à 18 mois d'emprisonnement avec sursis. Tous se sont vus ...

La tête de liste de la coalition Sam Sa Kaddu, Barthélémy Dias est revenu sur l’arrestation de ses 83 gardes du corps. Pour ...

Plusieurs garanties sont prévues, du système d’information Schengen à la possibilité de « réintroduire temporairement le ...

Max, la plateforme de streaming de Warner Bros Discovery, suit la tendance initiée par Netflix en annonçant la fin du partage ...

« Récréation avec de jeunes Virtuoses » revient pour une sixième édition. Les curieux ou néophytes qui osent tendre l’oreille ...

La décision du Conseil d'État (1) explique que le Gouvernement était tenu de notifier son projet de décret à la Commission ...

Ainsi, d’après l’article L. 2213-25 du code général des collectivités territoriales, si la parcelle non bâtie laissée en ...

Dans une décision du 1er octobre, le Conseil d'Etat indique qu'en application des articles R. 600-1 du code de l’urbanisme et ...

Une conductrice fortement alcoolisée, positive au cannabis ainsi qu'à la cocaïne et qui refuse de s'arrêter ou un ...

Le 15 octobre dernier, Wissam Ben Yedder était au tribunal de Nice pour assister à son procès. Mis en cause pour "agression ...

KOWEÏT, 12 Novembre (KUNA) -- Le Conseil des ministres a approuvé mardi, lors de sa réunion hebdomadaire, un projet de décret ...